Jean Baptiste Nicollet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicollet (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000436526
(source JORF)
nomination
20 Juin 2004
20/06/2004
De:
Nicollet (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000603345
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Nicollet (Jean Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000234217
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2002
21/12/2002
De:
Nicollet (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2002
29/10/2002